SOCLE
Présentation de la marque SOCLE
Déposée le 23 septembre 1992 par la société INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCLE est expirée depuis le 23 septembre 2002.
INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39