Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCLE
INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE

Numéro de dépôt :
92434919
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque SOCLE

Déposée le 23 septembre 1992 par la société INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE domicilié(e) 26 rue de Chambéry, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 345 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON - France.

La marque SOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCLE est expirée depuis le 23 septembre 2002.

INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE a également déposé les autres marques suivantes : AUDIMEDIA , SENIORSCOPE , PLURIELLES , e-Scopie , netscopie , INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE , IRIS INTERNATIONAL RESEARCH INSTITUTES , CLIENTELES ET TERRITOIRES , MONDIOBUS


INSTITUT FRANCAIS DE DEMOSCOPIE - 26 rue de Chambéry, 75015 PARIS - France - SIREN 309345452


Robert HUD CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Conseils aux entreprises et organismes pour l'organisation et la direction de leurs affaires, en particulier pour le choix de leurs implantations; conseils pour l'élaboration ou l'évaluation de campagnes et d'actions en direction des entreprises ayant un projet d'implantation ou susceptibles d'en avoir un; constitution, gestion et enrichissement de fichiers d'entreprises susceptibles d'avoir des projets d'implantation